1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : Carto-Online
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 989628649
Responsable de publication : Carto Online
Adresse e-mail : contact.carto.online@gmail.com
Site internet : https://cartoonline.fr

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Téléphone : +33 (0)1 76 40 02 33

3. Activité

Le site Carto Online propose :

• La vente d’e-books numériques pédagogiques dédiés à la compréhension de la reprogrammation moteur ;

Aucune prestation de reprogrammation ou de modification de véhicule n’est proposée sur le site.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Carto Online (textes, images, logos, documents PDF, ressources téléchargeables) est la propriété exclusive deCarto'Online, sauf indication contraire.
📌 Toute reproduction, diffusion, modification, ou exploitation commerciale sans autorisation écrite est strictement interdite.

L’achat d’un e-book donne droit à un usage personnel exclusivement, non cessible et non commercial.

5. Protection des données – RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

• Les données collectées lors des achats (nom, prénom, adresse e-mail) sont utilisées uniquement à des fins de gestion de commande, de communication client ou de suivi produit.

• Aucun transfert de données à des tiers n’est effectué.

• Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

📩 Pour toute demande, contactez : contact.carto.online@gmail.com

6. Responsabilités

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• D’un mauvais usage des informations contenues dans les e-books ;

• De tout dommage causé sur un véhicule ou un équipement suite à une reprogrammation non maîtrisée.

Le contenu est fourni à titre purement pédagogique. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il en fait.

7. Conditions de vente

Les produits proposés sont des fichiers numériques téléchargeables.
⚠️ Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas une fois le téléchargement commencé.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son usage sera de la compétence exclusive des tribunaux français.